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Marques déposées par la société CHAVAND André
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LA PERLE DE ROSEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PERLE DE ROSEE
CHAVAND André

Numéro de dépôt :
94526435
Date de dépôt :
22/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/06/2004

Présentation de la marque LA PERLE DE ROSEE

Déposée le 22 juin 1994 par la société CHAVAND André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PERLE DE ROSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.

Le déposant est la société CHAVAND André domicilié(e) Ldt le Bouchet, 42110 SAINT BARTHELEMY LESTRA - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 399 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVAND André - France.

La marque LA PERLE DE ROSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94526435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PERLE DE ROSEE est expirée depuis le 22 juin 2004.


CHAVAND André - Ldt le Bouchet, 42110 SAINT BARTHELEMY LESTRA - France - SIREN 345399935


CHAVAND André - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; fromages