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Marques déposées par CHAVANCE SYLVAIN
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WAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WAM
CHAVANCE SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3134394
Date de dépôt :
26/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2011
WAM de CHAVANCE SYLVAIN

Présentation de la marque WAM

Déposée le 26 novembre 2001 par CHAVANCE SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est CHAVANCE SYLVAIN, domicilié(e) 13 RUE FREDERIC MISTRAL, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVANCE SYLVAIN - France.

La marque WAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WAM est expirée depuis le 26 novembre 2011.


CHAVANCE SYLVAIN - 13 RUE FREDERIC MISTRAL, 21000 DIJON - France


CHAVANCE SYLVAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

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