Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAVAL philippe-Henri-rémy
/
AUTOPORTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOPORTE
CHAVAL philippe-Henri-rémy

Numéro de dépôt :
96605520
Date de dépôt :
12/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2006

Présentation de la marque AUTOPORTE

Déposée le 12 janvier 1996 par CHAVAL philippe-Henri-rémy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOPORTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-07 du 16 février 1996.

Le déposant est CHAVAL philippe-Henri-rémy, domicilié(e) 28 hameau de Rouillon, 91410 DOURDAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAVAL Philippe - France.

La marque AUTOPORTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOPORTE est expirée depuis le 12 janvier 2006.


CHAVAL philippe-Henri-rémy - 28 hameau de Rouillon, 91410 DOURDAN - France


CHAVAL Philippe - France


Inscription le 9 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251140 - Publication au BOPI 1998-03-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Système d'automatisation de portes et portails pour tous types de bâtiments.Dispositif électrique pour l'ouverture des portes.Installations et réparations d'appareils électriques.Véhicules électriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.