Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIGNORE
CHAVAILLON

Numéro de dépôt :
1114946
Date de dépôt :
30/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONSIGNORE

Déposée le 30 novembre 1979 par CHAVAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONSIGNORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAVAILLON domicilié(e) (Société Anonyme) 8, Avenue Pierre Brossolette 59280 ARMENTIERES (NORD). - France.

La marque MONSIGNORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MONSIGNORE est expirée depuis le 30 novembre 1989.

CHAVAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MONSEIGNEUR , - MONSIGNORE - , TASTOUREL , CHAVAILLON , CAMARO , CHARMICIO , CAMARO


CHAVAILLON - (Société Anonyme) 8, Avenue Pierre Brossolette 59280 ARMENTIERES (NORD). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux, liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.