Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAVAILLON
CHAVAILLON (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1485311
Date de dépôt :
04/03/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/03/1998
CHAVAILLON de CHAVAILLON

Présentation de la marque CHAVAILLON

Déposée le 4 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CHAVAILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAVAILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAVAILLON domicilié(e) 8, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (Nord). - France.

La marque CHAVAILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1485311.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAVAILLON est expirée depuis le 4 mars 1998.

CHAVAILLON a également déposé les autres marques suivantes : MONSEIGNEUR , - MONSIGNORE - , MONSIGNORE , TASTOUREL , CAMARO , CHARMICIO , CAMARO


CHAVAILLON (Société Anonyme) - 8, avenue Pierre Brossolette, 59280 ARMENTIERES (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abbatues du genre GALLUS, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux,, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces, épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.