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Marques déposées par monsieur CHAUX Olivier
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SAINT-SEVERIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-SEVERIN
Monsieur CHAUX Olivier

Numéro de dépôt :
96648788
Date de dépôt :
31/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2006

Présentation de la marque SAINT-SEVERIN

Déposée le 31 octobre 1996 par monsieur CHAUX Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-SEVERIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-49 du 6 décembre 1996.

Le déposant est monsieur CHAUX Olivier domicilié(e) 13, rue des Pervenches, 45210 FERRIERES EN GATINAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE - France.

La marque SAINT-SEVERIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96648788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-SEVERIN est expirée depuis le 31 octobre 2006.


Monsieur CHAUX Olivier - 13, rue des Pervenches, 45210 FERRIERES EN GATINAIS - France


Cabinet THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 6 déc. 1996 au BOPI 1996-49

Bois à brûler; bois de feu ; copeaux de bois pour l'allumage; briquettes de bois; charbon de bois (combustible). Bois bruts; bois en grume; écorce brute; copeaux pour la fabrication de pâte de bois

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.