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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES
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"MAGNIPELOUSE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"MAGNIPELOUSE"
CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES - SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96618402
Date de dépôt :
13/03/1996
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
13/03/2006

Présentation de la marque "MAGNIPELOUSE"

Déposée le 13 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « "MAGNIPELOUSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES domicilié(e) USINE DE NEAU - B.P. 40, 53600 EVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 139 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES - France.

La marque "MAGNIPELOUSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618402.

C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "MAGNIPELOUSE" est expirée depuis le 13 mars 2006.


CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES - SOCIETE ANONYME - USINE DE NEAU - B.P. 40, 53600 EVRON - France - SIREN 325139863


CHAUX ET DOLOMIE FRANCAISES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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