CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
3226119
Date de dépôt :
20/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/05/2023
Présentation de la marque S
Déposée le 20 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS domicilié(e) 2745 Route de Bugey, Hameau des Flosailles - 38300 - SAINT-SAVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 308 939 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226119.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS, Société Anonyme - 2745 Route de Bugey, Hameau des Flosailles - 38300 - SAINT-SAVIN - France - SIREN 383308939
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Renouvellement sans limitation le 5 février 2013 n°2520945 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-02-05
Inscription le 19 mars 2013 - Changement d'adresse n°596977 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-19
Produits chimiques destinés à l'industrie et à l'agriculture, carbonate de calcium (notamment sous forme de grains, semoule, semoulette, poudre) , sulfate de calcium, composés minéraux entrant dans la composition de matériaux de construction et de travaux publics, composés minéraux pour l'industrie et l'agriculture. Blanc de chaux, lait de chaux, enduit (teinture) . Matériaux de construction et de travaux publics non métalliques, notamment matériaux réalisés à partir de composés minéraux, liants hydrauliques, liants pour la confection et l'entretien des routes, liants destinés aux travaux de terrassement et de construction, ciment, enduit, chaux, filler calcaire, pierres de construction, castine (tous ces éléments étant des matériaux de construction) . Stockage, entrepôt et transport de tous matériaux de construction. Traitement de matériaux, broyage, calcination, séchage, transformation de composés minéraux. Laboratoire d'analyse chimique, étude de projets techniques, travaux d'ingénieurs (recherches technologiques) .
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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