Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « POROCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS domicilié(e) 2745 Route du Bugey - 38300 - SAINT-SAVIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Bruno VUILLERMOZ domicilié(e) 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.
La marque POROCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS - 2745 Route du Bugey - 38300 - SAINT-SAVIN - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Monsieur Bruno VUILLERMOZ - 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Produits chimiques destinés à l'industrie ; carbonate de calcium destinés à la fabrication du verre ; carbonate de calcium destinés à la fabrication du béton ; carbonate de calcium destinés à la fabrication du papier pour la métallurgie et l’industrie minière ; carbonate de calcium pour la reminéralisation et la décarbonatation des eaux potables ; carbonate de calcium pour la correction de PH ; carbonate de calcium destiné à l'industrie pour le traitement des eaux, des fumées et pour l'épuration des gaz ; produits pour adoucir l'eau ; produits chimiques pour le traitement et la purification de l'eau ; produits chimiques pour le traitement des gaz et condensats ; produits chimiques pour le traitement des fumées ; produits pour l'épuration du gaz ; neutralisant de gaz toxiques ; additifs chimiques ou biologiques alimentaires ; carbonate de calcium utilisé comme matière première ou comme additif alimentaire dans les aliments pour animaux, non à usage vétérinaire ;
Additifs alimentaires à usage vétérinaire ; carbonate de calcium utilisé comme matière première ou comme additif destiné à la nutrition animale à usage vétérinaire ;
Matériaux de construction non métalliques ; béton ; éléments de construction en béton ; éléments de construction en verre ; additifs non chimiques pour béton ; pierre calcaire utilisée pour la construction ; chape à base de carbonate de calcium destinée au domaine de la construction ; produits non métalliques de construction, à savoir sables, granulats, produits pour préparer des mortiers pour la maçonnerie, enduits (matériaux de construction).
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