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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS
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HYGIACAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYGIACAL
CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4241783
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/01/2026
HYGIACAL de CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS

Présentation de la marque HYGIACAL

Déposée par voie électronique le 19 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYGIACAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS domicilié(e) 2745 Route du Bugey, Hameau de Flosailles - 38300 - SAINT-SAVIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 308 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.

La marque HYGIACAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGIACAL arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS a également déposé les autres marques suivantes : CARBAGRI , OPTICAL , L H , POROXINE , POROCARB , FERTOXYDE , POROLITH , OPTIDOL , OPTICIM , S


CHAUX ET CIMENTS DE SAINT HILAIRE DE BRENS, Société Anonyme - 2745 Route du Bugey, Hameau de Flosailles - 38300 - SAINT-SAVIN - France - SIREN 383308939


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme. Elisa GERARD - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Produits chimiques destinés à l'industrie ; carbonate de calcium (notamment sous forme de grains, semoule, semoulette, poudre) ; produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; composés minéraux entrant dans la composition de litières pour animaux ; composés minéraux pour l'industrie et l'agriculture ;

Déodorants pour animaux ; produits d'hygiène pour animaux, non à usage vétérinaire ;

Produits pour litières.