Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOL D'OR
M. CHAUVINC olivier

Numéro de dépôt :
4069503
Date de dépôt :
14/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/02/2024
BOL D\'OR de CHAUVINC olivier

Présentation de la marque BOL D'OR

Déposée le 14 février 2014 par monsieur CHAUVINC olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOL D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est monsieur CHAUVINC olivier domicilié(e) 01 IMPASSE DES GAVOTS - 83210 - SOLLIES-TOUCAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUVINC olivier domicilié(e) 01 IMPASSE DES GAVOTS - 83210 - SOLLIES-TOUCAS - France.

La marque BOL D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4069503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOL D'OR est expirée depuis le 14 février 2024.

CHAUVINC olivier a également déposé les autres marques suivantes : BUZZ'ONE , MONTECARLE , oxia


M. CHAUVINC olivier - 01 IMPASSE DES GAVOTS - 83210 - SOLLIES-TOUCAS - France


M. CHAUVINC olivier - 01 IMPASSE DES GAVOTS - 83210 - SOLLIES-TOUCAS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 9 décembre 2014 - Rejet partiel n°637817 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-09

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.