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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN
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COMPA-SIEVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPA-SIEVE
CHAUVIN, SAS

Numéro de dépôt :
3052832
Date de dépôt :
19/09/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2020

Présentation de la marque COMPA-SIEVE

Déposée le 19 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPA-SIEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN domicilié(e) B.P. 70015 - 38044 - GRENOBLE Cedex 9 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nithardt & Associés domicilié(e) 14 Boulevard Alfred Wallach BP 1445 - 68071 - MULHOUSE Cedex - France.

La marque COMPA-SIEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPA-SIEVE est expirée depuis le 19 septembre 2020.

CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : SIFT , RS , CHAUVIN SA , DESCAMPS , GVD , ROL , LIGNE ACTUALITE , BIROL , GIRAPLAN , TRIROL


CHAUVIN, SAS - B.P. 70015 - 38044 - GRENOBLE Cedex 9 - France


Cabinet Nithardt & Associés - 14 Boulevard Alfred Wallach BP 1445 - 68071 - MULHOUSE Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-08

Inscription le 13 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°450196 - Publication au BOPI 2007-03-13

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2010 n°2449908 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-06

Inscription le 8 novembre 2010 - Changement d'adresse n°535307 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08

Machines et appareils divers, à savoir machines et installations de criblage, de tamisage et de séparation mécanique ; appareils vibrants destinés à réaliser la séparation mécanique de matériaux ; tamis, cribles, séparateurs.