Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOMMIERES
Numéro de dépôt :
1001809
Date de dépôt :
27/10/1976
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Présentation de la marque SOMMIERES
Déposée le 27 octobre 1976 par CHAUVIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « SOMMIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOMMIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°21334 - Publication au BOPI 1977-003