Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HEPTA S
Numéro de dépôt :
934397
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
Montpellier
Présentation de la marque HEPTA S
Déposée le 22 septembre 1975 par monsieur Chauvin (Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Montpellier), la marque française « HEPTA S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HEPTA S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chauvin (Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°1583 - Publication au BOPI 1976-481