Marque renouvelée - Marque en non vigueur
DOCITAN
Numéro de dépôt :
14987
Date de dépôt :
08/05/1981
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Présentation de la marque DOCITAN
Déposée le 8 mai 1981 par CHAUVIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « DOCITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOCITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOCITAN est expirée depuis le 8 mai 1991.
CHAUVIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50