COLLUSTAN
Présentation de la marque COLLUSTAN
Déposée le 10 mars 1980 par CHAUVIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Montpellier), la marque française « COLLUSTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COLLUSTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COLLUSTAN est expirée depuis le 10 mars 1990.
CHAUVIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-041
Inscription le 27 octobre 1992 - Transmission de propriété n°152490 - Publication au BOPI 1992-10-27
Inscription - Transmission de propriété n°47199 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°35676 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°14204 - Publication au BOPI