Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEBETANE
Numéro de dépôt :
1128198
Date de dépôt :
10/03/1980
Lieu de dépôt :
Trib. Montpellier
Présentation de la marque CEBETANE
Déposée le 10 mars 1980 par CHAUVIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. Montpellier), la marque française « CEBETANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEBETANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1128198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°1583 - Publication au BOPI 1980-041