Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEBESULCOL
Numéro de dépôt :
1220040
Date de dépôt :
19/11/1982
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/11/1992
Présentation de la marque CEBESULCOL
Déposée le 19 novembre 1982 par CHAUVIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CEBESULCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEBESULCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°1583 - Publication au BOPI 1983-15