Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CEBE-BIOTIC
Numéro de dépôt :
1193921
Date de dépôt :
15/01/1982
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
15/01/1992
Présentation de la marque CEBE-BIOTIC
Déposée le 15 janvier 1982 par CHAUVIN Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CEBE-BIOTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CEBE-BIOTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193921.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVIN Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°1583 - Publication au BOPI 1982-24