OXANE
Présentation de la marque OXANE
Déposée le 12 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN OPSIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « OXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OXANE est expirée depuis le 12 décembre 2021.
CHAUVIN OPSIA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209821 - Publication au BOPI 1996-12-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 6 août 2001 n°2203764 - Publication au BOPI 2001-08-06
Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2011 n°2485535 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-30
Inscription le 24 mars 2014 - Gage constitué n°621383 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24
Inscription le 9 juin 2016 - Radiation de gage n°671620 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-09
Inscription le 4 août 2020 - Transmission totale de propriété n°791988 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04
Inscription le 4 août 2020 - Transmission totale de propriété n°791991 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-08-04