INOSOL
Présentation de la marque INOSOL
Déposée le 31 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CHAUVIN OPSIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « INOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92450100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INOSOL est expirée depuis le 31 décembre 2012.
CHAUVIN OPSIA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209821 - Publication au BOPI 1996-12-09
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2231493 - Publication au BOPI 2002-11-26
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07