Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUSTGUM
CHAUVIN Jean-Paul, quartier Viton, route de RUSTREL, 84400 APT.

Numéro de dépôt :
15982
Date de dépôt :
14/01/1982
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
14/01/1992

Présentation de la marque RUSTGUM

Déposée le 14 janvier 1982 par CHAUVIN Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « RUSTGUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUVIN Jean-Paul, quartier Viton, route de RUSTREL, 84400 APT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT. - France.

La marque RUSTGUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 15982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RUSTGUM est expirée depuis le 14 janvier 1992.

CHAUVIN Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : POLGUM


CHAUVIN Jean-Paul, quartier Viton, route de RUSTREL, 84400 APT. - France


LAURENT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes );engrais pour les terres ( naturels et artificiels );compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes; substances adhésives destinées à l'industrie.