Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YACOBOY
M. Chauvin (Jacques, Jean, Yves, Antoine)

Numéro de dépôt :
963142
Date de dépôt :
01/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque YACOBOY

Déposée le 1 avril 1976 par monsieur Chauvin (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « YACOBOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chauvin (Jacques domicilié(e) 80, rue du Moulin-Fidel, Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine). - France.

La marque YACOBOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 20

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque YACOBOY est expirée depuis le 1 avril 1986.

Chauvin (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CVS , AUXIMAT , YAC-TUBE , YAC TROL , FORINDEX , AUTOCLASS , CVS , CRIME ET CURE-DENTS , PHOTOREPONSE


M. Chauvin (Jacques, Jean, Yves, Antoine) - 80, rue du Moulin-Fidel, Le Plessis-Robinson (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machiness à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;meubles, glaces, cadres;articles en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et, notamment, meubles métalliques de bureau et de classement;chariots, bacs, tables mobiles et ajustables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.