Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAUVIN Jacques
/
YAC-TUBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YAC-TUBE
CHAUVIN Jacques

Numéro de dépôt :
1215264
Date de dépôt :
12/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1992

Présentation de la marque YAC-TUBE

Déposée le 12 octobre 1982 par CHAUVIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YAC-TUBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUVIN Jacques domicilié(e) 80, rue du Moulin Fidel, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office Blétry. - France.

La marque YAC-TUBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAC-TUBE est expirée depuis le 12 octobre 1992.

CHAUVIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CVS , YACOBOY , AUXIMAT , YAC TROL , FORINDEX , AUTOCLASS , CVS , CRIME ET CURE-DENTS , PHOTOREPONSE


CHAUVIN Jacques - 80, rue du Moulin Fidel, 92350 LE PLESSIS-ROBINSON. - France


Office Blétry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09

Inscription le 4 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58076 - Publication au BOPI 1991-12-04

Inscription - Concession de licence n°29835 - Publication au BOPI

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Meubles, glaces, cadres; articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques et, plus particulièrement, des tubes pour l'encartouchage de la monnaie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.