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Marques déposées par monsieur Chauvin (Jacques
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CVS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVS
M. Chauvin (Jacques, Jean, Yves, Antoine)

Numéro de dépôt :
937044
Date de dépôt :
03/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CVS

Déposée le 3 novembre 1975 par monsieur Chauvin (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chauvin (Jacques domicilié(e) 80, rue du Moulin-Fidel, Plessis-Robinson (Hauts de Seine). - France.

La marque CVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CVS est expirée depuis le 3 novembre 1985.

Chauvin (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CVS , YACOBOY , AUXIMAT , YAC-TUBE , YAC TROL , FORINDEX , AUTOCLASS , CRIME ET CURE-DENTS , PHOTOREPONSE


M. Chauvin (Jacques, Jean, Yves, Antoine) - 80, rue du Moulin-Fidel, Plessis-Robinson (Hauts de Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Articles de bureau et en particulier un genre spécial de dossier pour le classement des documents.