Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CVS
CHAUVIN Jacques, Jean, Yves, Antoine

Numéro de dépôt :
1039376
Date de dépôt :
20/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CVS

Déposée le 20 janvier 1978 par CHAUVIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CVS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUVIN Jacques, Jean, Yves, Antoine, domicilié(e) 6, rue aux Ours, 75003 PARIS. - France.

La marque CVS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CVS est expirée depuis le 20 janvier 1988.

CHAUVIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : YACOBOY , AUXIMAT , YAC-TUBE , YAC TROL , FORINDEX , AUTOCLASS , CVS , CRIME ET CURE-DENTS , PHOTOREPONSE


CHAUVIN Jacques, Jean, Yves, Antoine - 6, rue aux Ours, 75003 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

Articles de bureau et en particulier genre spécial de dossier pour le classement des documents, notamment des classeurs et groupes de classeurs devant renfermer ces dossiers.