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Marques déposées par CHAUVIN Jacques
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AUTOCLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOCLASS
CHAUVIN Jacques, Jean, Yves, Antoine, 6, rue aux Ours, 75003 PARIS.

Numéro de dépôt :
1177162
Date de dépôt :
22/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque AUTOCLASS

Déposée le 22 juin 1981 par CHAUVIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTOCLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUVIN Jacques, Jean, Yves, Antoine, 6, rue aux Ours, 75003 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque AUTOCLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque AUTOCLASS est expirée depuis le 22 juin 1991.

CHAUVIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CVS , YACOBOY , AUXIMAT , YAC-TUBE , YAC TROL , FORINDEX , CVS , CRIME ET CURE-DENTS , PHOTOREPONSE


CHAUVIN Jacques, Jean, Yves, Antoine, 6, rue aux Ours, 75003 PARIS. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-02

Inscription - Transmission de propriété n°31456 - Publication au BOPI

Inscription le 12 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31456 - Publication au BOPI 1988-07-12

Meubles de bureau, meubles, appareils et dispositifs de classement et leurs parties.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.