Marque renouvelée - Marque en vigueur

YAC
CHAUVIN Jacques Jean Yves Antoine

Numéro de dépôt :
1385139
Date de dépôt :
19/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2026

Présentation de la marque YAC

Déposée le 19 décembre 1986 par CHAUVIN Jacques Jean Yves Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAUVIN Jacques Jean Yves Antoine domicilié(e) Résidence le Pré de l'Ours, 118 Route de Florissant - 1206 - GENEVE - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme FITOUSSI SEVERINE domicilié(e) 82 Bd de Sébastopol - 75003 - PARIS - France.

La marque YAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque YAC arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.


CHAUVIN Jacques Jean Yves Antoine - Résidence le Pré de l'Ours, 118 Route de Florissant - 1206 - GENEVE - Suisse


BLETRY ET ASSOCIES, Mme FITOUSSI SEVERINE - 82 Bd de Sébastopol - 75003 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2078494 - Publication au BOPI 2006-09-07

Renouvellement avec limitation le 7 septembre 2006 n°2322521 - Publication au BOPI 2006-09-07

Inscription - Concession de licence n°29835 - Publication au BOPI

Inscription le 1 décembre 2005 - Concession de licence n°423376 - Publication au BOPI 2005-12-01

Inscription - Concession de licence n°29396 - Publication au BOPI

Inscription le 4 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°58076 - Publication au BOPI 1991-12-04

Inscription le 3 juillet 1996 - Concession de licence n°203425 - Publication au BOPI 1996-07-03

Renouvellement avec limitation le 7 octobre 2016 n°2629608 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2016-10-07

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; minerais. ; Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir chemises, dossiers à soufflets, pochettes, albums de photographies, albums de timbres, supports autocollants en papier ; produits de l'imprimerie, à savoir publications, imprimées, livres, livrets, cartes géographiques, brochures, catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, à savoir agendas, calendriers, répertoires, catalogues, blocs-notes, carnets d'adresses, papier à lettre, cahiers, signets, cartes de voeux, fiches (papeterie), enveloppes (papeterie), carnets, affiches ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, pochettes, films ; caractères d'imprimerie ; clichés. ; Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.