Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S STOP SMOKING SYSTEM
CHAUVIN Didier NOEL Marie

Numéro de dépôt :
96623903
Date de dépôt :
30/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2006

Présentation de la marque S STOP SMOKING SYSTEM

Déposée le 30 avril 1996 par CHAUVIN Didier NOEL Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S STOP SMOKING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est CHAUVIN Didier NOEL Marie, domicilié(e) 3 rue de la Berchottière, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Didier CHAUVIN - France.

La marque S STOP SMOKING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623903.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S STOP SMOKING SYSTEM est expirée depuis le 30 avril 2006.

CHAUVIN Didier NOEL Marie a également déposé les autres marques suivantes : EMO EUROPE MARKET OFFICE


CHAUVIN Didier NOEL Marie - 3 rue de la Berchottière, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS - France


Monsieur Didier CHAUVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-41

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

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