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Marques déposées par CHAUVIN CLAUDE
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SACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SACE
CHAUVIN CLAUDE

Numéro de dépôt :
3381679
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2015
SACE de CHAUVIN CLAUDE

Présentation de la marque SACE

Déposée le 23 septembre 2005 par CHAUVIN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACE »

Le déposant est CHAUVIN CLAUDE domicilié(e) 9 RUE DE L'ARCHE MAUBRIN,77390 CHAUMES EN BRIE - 77390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN CLAUDE domicilié(e) 9 RUE DE L'ARCHE MAUBRIN,77390 CHAUMES EN BRIE - 77390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACE est expirée depuis le 23 septembre 2015.

CHAUVIN CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : sace


CHAUVIN CLAUDE - 9 RUE DE L'ARCHE MAUBRIN,77390 CHAUMES EN BRIE - 77390 - France


CHAUVIN CLAUDE - 9 RUE DE L'ARCHE MAUBRIN,77390 CHAUMES EN BRIE - 77390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Blousons. Pantalons. Gants. Vestes. Bottes en cuir ou textile. Vêtement de protection contre les accidents.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.