Déposée le 28 juillet 2003 par CHAUVIN CATHERINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ICI LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est CHAUVIN CATHERINE domicilié(e) 100 C rue coste - 69300 - CALUIRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CATHERINE CHAUVIN domicilié(e) 100 C rue coste - 69300 - CALUIRE - France.
La marque ICI LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238619.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICI LA TERRE est expirée depuis le 28 juillet 2023.
CHAUVIN CATHERINE - 100 C rue coste - 69300 - CALUIRE - France
CATHERINE CHAUVIN - 100 C rue coste - 69300 - CALUIRE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2013 n°2536175 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-29
Inscription le 13 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608456 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13
Papier, carton – produit de l'imprimerie – boîtes en carton ou ne papier – faire part de naissance – faire par de mariage – cartes de visite – cartes – pochoirs. Meubles – cadre en bois – bancs – boîtes en bois – casiers chaises – commodes – coffre à jouets – lits en bois – mobiles pour la decoration. Tissus – linge de lit – linge de maison – linge de table. Housses pour coussins – linge ouvré. Tentures murales en matières textiles – rideaux en matières textiles. Vêtements – tabliers – pyjamas –robes – tee-shirt.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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