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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX
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TERCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERCA
CHAUVIN ARNOUX, SAS

Numéro de dépôt :
1293703
Date de dépôt :
27/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2024

Présentation de la marque TERCA

Déposée le 27 décembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX domicilié(e) 190 RUE CHAMPIONNET - 75876 - PARIS CEDEX 18 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX, M. nenot pierre-michel domicilié(e) 190 RUE CHAMPIONNET - 75876 - PARIS CEDEX 18 - France.

La marque TERCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TERCA arrivera à expiration en date du 27 décembre 2024.

CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : MULTIMETRIX , MONOC , VERIF , PRECIBLOC , DIDASCOPE , RELAIS OK , MONOC , CA CHAUVIN ARNOUX , METRIX , OHMMECA


CHAUVIN ARNOUX, SAS - 190 RUE CHAMPIONNET - 75876 - PARIS CEDEX 18 - France - SIREN 572075836


CHAUVIN ARNOUX, M. nenot pierre-michel - 190 RUE CHAMPIONNET - 75876 - PARIS CEDEX 18 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281914 - Publication au BOPI 2005-02-11

Renouvellement avec limitation le 11 février 2005 n°2040579 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579781 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-25

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques cinématographiques, optiques, de mesurage, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.