Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCRUTHERM
CHAUVIN ARNOUX Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1313868
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2015

Présentation de la marque SCRUTHERM

Déposée le 25 juin 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCRUTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX domicilié(e) 14 rue Ybry, BP 123,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2294291) - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique domicilié(e) 190 rue Championnet,75876 PARIS CEDEX (dossier no 2294291) - 75876 - France.

La marque SCRUTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCRUTHERM est expirée depuis le 25 juin 2015.

CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes : MULTIMETRIX , MONOC , VERIF , PRECIBLOC , DIDASCOPE , RELAIS OK , MONOC , CA CHAUVIN ARNOUX , METRIX , OHMMECA


CHAUVIN ARNOUX Société par actions simplifiée - 14 rue Ybry, BP 123,92200 NEUILLY SUR SEINE (dossier no 2294291) - 92200 - France - SIREN 572075836


CHAUVIN ARNOUX Direction Juridique - 190 rue Championnet,75876 PARIS CEDEX (dossier no 2294291) - 75876 - France


Renouvellement avec limitation le 27 juillet 2005 n°2294291 - Publication au BOPI 2005-07-27

Renouvellement avec limitation n°2050102 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Inscription le 1 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423357 - Publication au BOPI 2005-12-01

Appareils et instruments scientifiques, électriques, de mesurage, de signalisation, de contrôle de secours et d'enseignement.