CA CHAUVIN ARNOUX
Présentation de la marque CA CHAUVIN ARNOUX
Déposée le 30 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CA CHAUVIN ARNOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CA CHAUVIN ARNOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494783.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CA CHAUVIN ARNOUX est expirée depuis le 30 novembre 2023.
CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2003 n°2252239 - Publication au BOPI 2003-11-06
Inscription le 31 octobre 2001 - Changement d'adresse n°334079 - Publication au BOPI 2001-10-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23
Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02
Renouvellement sans limitation le 30 août 2013 n°2538265 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-08-30