Déposée le 30 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CA CHAUVIN ARNOUX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX domicilié(e) 190 rue Championnet - 75876 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX, Direction Juridique domicilié(e) 190 rue Championnet - 75876 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVIN ARNOUX, Société par actions simplifiée - 190 rue Championnet - 75876 - PARIS - France - SIREN 572075836
CHAUVIN ARNOUX, Direction Juridique - 190 rue Championnet - 75876 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47
Renouvellement sans limitation le 26 mai 1999 n°2145717 - Publication au BOPI 1999-05-26
Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2009 n°2414874 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-07-31
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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