ADVANCED SAFETY CONCEPT - ASYC
Présentation de la marque ADVANCED SAFETY CONCEPT - ASYC
Déposée le 10 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAUVIN ARNOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADVANCED SAFETY CONCEPT - ASYC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADVANCED SAFETY CONCEPT - ASYC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ADVANCED SAFETY CONCEPT - ASYC arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.
CHAUVIN ARNOUX a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2000 n°2177960 - Publication au BOPI 2000-07-10
Inscription le 27 mars 1995 - Transmission de propriété n°183484 - Publication au BOPI 1995-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Inscription le 6 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°247599 - Publication au BOPI 1998-01-06
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2010 n°2435433 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-24
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2020 n°2751825 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-22