CHAUVIN ARNOUX (Société en Commandite par Actions)
Numéro de dépôt :
1460474
Date de dépôt :
15/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2008
Présentation de la marque CLIMATRACE
Déposée le 15 avril 1988 par la société CHAUVIN ARNOUX (Société en Commandite par Actions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIMATRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société CHAUVIN ARNOUX (Société en Commandite par Actions domicilié(e) 190 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2112391) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) (dossier no 2112391) - France.
La marque CLIMATRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460474.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLIMATRACE est expirée depuis le 15 avril 2008.
CHAUVIN ARNOUX (Société en Commandite par Actions a également déposé les autres marques suivantes : TELECTRA , MULTI-STAND
CHAUVIN ARNOUX (Société en Commandite par Actions) - 190 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2112391) - France - SIREN 572075836
CHAUVIN ARNOUX SCA DIRECTION JURIDIQUE - (dossier no 2112391) - France
Renouvellement sans limitation le 27 mars 1998 n°2112391 - Publication au BOPI 1998-03-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38
Inscription le 17 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242876 - Publication au BOPI 1997-09-17
Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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