Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIGNALARM
CHAUVIN ARNOUX SCA

Numéro de dépôt :
1239396
Date de dépôt :
06/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque SIGNALARM

Déposée le 6 avril 1983 par la société CHAUVIN ARNOUX SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNALARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHAUVIN ARNOUX SCA domicilié(e) 190 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2016680) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 075 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVIN ARNOUX SCA Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2016680) - France.

La marque SIGNALARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIGNALARM est expirée depuis le 6 avril 2003.

CHAUVIN ARNOUX SCA a également déposé les autres marques suivantes : CONTROLEUR UNIVERSEL , DISCA , APPAREILOTHEQUE , HUMIDITEST , INFRATHERM , PRECIPINCE , COMPAGNIE GENERALE DE METROLOGIE METRIX , MULTIMEASURE , MULTI-MULTIMÈTRE , MEMOPINCE


CHAUVIN ARNOUX SCA - 190 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2016680) - France - SIREN 572075836


CHAUVIN ARNOUX SCA Direction Juridique - (dossier no 2016680) - France


Renouvellement avec limitation le 22 mars 1993 n°2016680 - Publication au BOPI 1993-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347654 - Publication au BOPI 2002-06-10

Appareils et instruments scientifiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement.