Marque enregistrée - Marque en vigueur

a-domotique
M. CHAUVILLE Patrick, Agissant pour le compte de la société A-Domotique en cours de formation
Mme VALERS Anne, Agissant pour le compte de la société A-Domotique en cours de formation

Numéro de dépôt :
4169079
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2025
a-domotique de CHAUVILLE Patrick

Présentation de la marque a-domotique

Déposée le 30 mars 2015 par monsieur CHAUVILLE Patrick et madame VALERS Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « a-domotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Les déposants sont monsieur CHAUVILLE Patrick domicilié(e) 263 route de Bellet - 06200 - NICE - France et madame VALERS Anne domicilié(e) 5 rue Gairaud - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAUVILLE Patrick domicilié(e) 263 route de Bellet - 06200 - NICE - France.

La marque a-domotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169079.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque a-domotique arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.


M. CHAUVILLE Patrick, Agissant pour le compte de la société A-Domotique en cours de formation - 263 route de Bellet - 06200 - NICE - France

Mme VALERS Anne, Agissant pour le compte de la société A-Domotique en cours de formation - 5 rue Gairaud - 06600 - ANTIBES - France


M. CHAUVILLE Patrick - 263 route de Bellet - 06200 - NICE - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes 3D ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Appareils domotiques ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; Installation, maintenance et réparation de matériel informatique, domotique, audio et vidéo ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Conception et développement de matériel domotique ; études de projets techniques d'équipement et d'installations domotiques ; conseil et audit en matière d'informatique, de multimédia et de domotique (ingénierie).