Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN S CARABINE
Numéro de dépôt :
1025281
Date de dépôt :
11/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Brive
Présentation de la marque JEAN S CARABINE
Déposée le 11 mars 1977 par CHAUVIGNAC Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Brive), la marque française « JEAN S CARABINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN S CARABINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025281.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque JEAN S CARABINE est expirée depuis le 11 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011