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Marques déposées par ChAUVIERE Jacques
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CISE CARTE D'IDENTIFICATION DE SALARIES D'ENTREPRISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CISE CARTE D'IDENTIFICATION DE SALARIES D'ENTREPRISE
ChAUVIERE Jacques

Numéro de dépôt :
1399308
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
MENDE
Date d'expiration :
10/03/1997
CISE CARTE D\'IDENTIFICATION DE SALARIES D\'ENTREPRISE de ChAUVIERE Jacques

Présentation de la marque CISE CARTE D'IDENTIFICATION DE SALARIES D'ENTREPRISE

Déposée le 10 mars 1987 par ChAUVIERE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « CISE CARTE D'IDENTIFICATION DE SALARIES D'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ChAUVIERE Jacques, domicilié(e) Champerboux, 48210 SAINTE-ENIMIE. - France.

La marque CISE CARTE D'IDENTIFICATION DE SALARIES D'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CISE CARTE D'IDENTIFICATION DE SALARIES D'ENTREPRISE est expirée depuis le 10 mars 1997.


ChAUVIERE Jacques - Champerboux, 48210 SAINTE-ENIMIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Carte d'identification de salariés d'entreprise