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Marques déposées par CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française
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CHOCOLAT DE DECOUVERTE CEMAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT DE DECOUVERTE CEMAG
CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française)

Numéro de dépôt :
94503999
Date de dépôt :
25/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2004

Présentation de la marque CHOCOLAT DE DECOUVERTE CEMAG

Déposée le 25 janvier 1994 par CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLAT DE DECOUVERTE CEMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-11 du 18 mars 1994.

Le déposant est CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française), domicilié(e) 12 rue de la Vouivre, 25200 MONTBELIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CHOCOLAT DE DECOUVERTE CEMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT DE DECOUVERTE CEMAG est expirée depuis le 25 janvier 2004.

CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française a également déposé les autres marques suivantes : CEMAG


CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française) - 12 rue de la Vouivre, 25200 MONTBELIARD - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11

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