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Marques déposées par CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française
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CEMAG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMAG
CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française)

Numéro de dépôt :
94502025
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2004

Présentation de la marque CEMAG

Déposée le 13 janvier 1994 par CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CEMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française), domicilié(e) 12 rue de la Vouivre, 25200 MONTBELIARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque CEMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEMAG est expirée depuis le 13 janvier 2004.

CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française a également déposé les autres marques suivantes : CHOCOLAT DE DECOUVERTE CEMAG


CHAUVEZ Gérard (Nationalité Française) - 12 rue de la Vouivre, 25200 MONTBELIARD - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, chocolats, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.