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Marques déposées par CHAUVET STEPHANE
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DOLMEN CHAUVET CREATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLMEN CHAUVET CREATIONS
CHAUVET STEPHANE

Numéro de dépôt :
96621259
Date de dépôt :
16/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2006

Présentation de la marque DOLMEN CHAUVET CREATIONS

Déposée le 16 avril 1996 par CHAUVET STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOLMEN CHAUVET CREATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est CHAUVET STEPHANE, domicilié(e) 104 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVET STEPHANE - France.

La marque DOLMEN CHAUVET CREATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLMEN CHAUVET CREATIONS est expirée depuis le 16 avril 2006.


CHAUVET STEPHANE - 104 RUE DU FAUBOURG SAINT-ANTOINE, 75012 PARIS - France


CHAUVET STEPHANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Figurines en métaux communs et notamment en plomb.Statuettes en résine.Jeux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].