Déposée le 10 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chauvet Révélée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Pont-d'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Chauvet Révélée domicilié(e) Château de Castelnaud Le Bourg - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 266 860 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Rossillon Suzanne domicilié(e) Musée de Montmartre, 12 rue Cortot - 75018 - PARIS - France.
La marque Pont-d'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pont-d'Arc est expirée depuis le 10 juillet 2023.
Chauvet Révélée a également déposé les autres marques suivantes : Grotte du Pont-d'Arc
Chauvet Révélée, SARL unipersonnelle - Château de Castelnaud Le Bourg - 24250 - CASTELNAUD LA CHAPELLE - France - SIREN 790266860
Mle Rossillon Suzanne - Musée de Montmartre, 12 rue Cortot - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Éducation ; formation ; informations en matière ou d'éducation ; recyclage professionnel ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.
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