Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA NIGHT
CHAUVET PATRICK
SCHENREY THIERRY

Numéro de dépôt :
94549509
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque CALIFORNIA NIGHT

Déposée le 16 décembre 1994 par CHAUVET PATRICK et SCHENREY THIERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIFORNIA NIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Les déposants sont CHAUVET PATRICK, domicilié(e) 77, 79 Avenue Félix Faure Bâtiment B2, 92000 Nanterre - France et SCHENREY THIERRY, domicilié(e) 8, Rue Rigault, 92000 Nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVET PATRICK - France.

La marque CALIFORNIA NIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA NIGHT est expirée depuis le 16 décembre 2004.

CHAUVET PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : DROP


CHAUVET PATRICK - 77, 79 Avenue Félix Faure Bâtiment B2, 92000 Nanterre - France

SCHENREY THIERRY - 8, Rue Rigault, 92000 Nanterre - France


CHAUVET PATRICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, pizza, sandwich.Divertissement.Restauration (alimentation); service de bar; cafétaria

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.