Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jacky CHAUVET & FILS
CHAUVET Muriel

Numéro de dépôt :
3277607
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
04/03/2014
Jacky CHAUVET & FILS de CHAUVET Muriel

Présentation de la marque Jacky CHAUVET & FILS

Déposée le 4 mars 2004 par CHAUVET Muriel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Jacky CHAUVET & FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est CHAUVET Muriel domicilié(e) 14, rue Henri Salmon,51170 CHAUMUZY - 51170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France.

La marque Jacky CHAUVET & FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jacky CHAUVET & FILS est expirée depuis le 4 mars 2014.


CHAUVET Muriel - 14, rue Henri Salmon,51170 CHAUMUZY - 51170 - France


CABINET BLEGER-RHEIN - 8, Avenue Pierre Mendès France,67300 SCHILTIGHEIM - 67300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vins, à savoir Vins de provenance française à savoir champagne.