Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE CIEL DE FRANCE A CHAUVET
Numéro de dépôt :
1097122
Date de dépôt :
29/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Reims
Présentation de la marque CUVEE CIEL DE FRANCE A CHAUVET
Déposée le 29 novembre 1978 par madame CHAUVET Jeanine - épouse PAILLARD Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Reims), la marque française « CUVEE CIEL DE FRANCE A CHAUVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE CIEL DE FRANCE A CHAUVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097122.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAUVET Jeanine - épouse PAILLARD Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°34307 - Publication au BOPI 1979-052