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Marques déposées par la société CHAUVET Gilbert
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CHATEAU DE BEL-CERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BEL-CERS
CHAUVET Gilbert

Numéro de dépôt :
3148670
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
19/02/2022
CHATEAU DE BEL-CERS de CHAUVET Gilbert

Présentation de la marque CHATEAU DE BEL-CERS

Déposée le 19 février 2002 par la société CHAUVET Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « CHATEAU DE BEL-CERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la société CHAUVET Gilbert domicilié(e) - 34410 - SAUVIAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 083 107 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHAUVET Gilbert domicilié(e) BP 1, 2 chemin de Mazeilles - 34410 - SAUVIAN - France.

La marque CHATEAU DE BEL-CERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE BEL-CERS est expirée depuis le 19 février 2022.

CHAUVET Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : Physio MATICA , VFS – BIO


CHAUVET Gilbert - 34410 - SAUVIAN - France - SIREN 776083107


CHAUVET Gilbert - BP 1, 2 chemin de Mazeilles - 34410 - SAUVIAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-31

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 3 février 2012 n°2490839 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-02-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie) ; vin d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée