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Marques déposées par Chauvet Françoise
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Ôssages
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ôssages
Chauvet Françoise

Numéro de dépôt :
4252996
Date de dépôt :
07/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/03/2026
Ôssages de Chauvet Françoise

Présentation de la marque Ôssages

Déposée le 7 mars 2016 par Chauvet Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ôssages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chauvet Françoise domicilié(e) impasse de l'Oeuvre, Avenue Gaston Cabrier - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Françoise Chauvet domicilié(e) impasse de l'oeuvre, Av Gaston Cabrier - 13300 - SALON DE PROVENCE - France.

La marque Ôssages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ôssages arrivera à expiration en date du 7 mars 2026.


Chauvet Françoise - impasse de l'Oeuvre, Avenue Gaston Cabrier - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Me Françoise Chauvet - impasse de l'oeuvre, Av Gaston Cabrier - 13300 - SALON DE PROVENCE - France


Republication pour erratum - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Errata de la publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

– service de vente au détail de produits cosmétiques pour le corps et le visage.

– service de soins d'hygiène et de beauté.